Alain Courtois

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De: Courtois (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE LA JUSTICE MILITAIRE
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2015-03-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000030516122(source JORF)
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Courtois (Alain, Bernard)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000029965215(source JORF)
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique des industries mécaniques
Au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000017733714(source JORF)
nomination
22 Décembre 200722/12/2007
De: Courtois (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2007-12-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000017571065(source JORF)
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Alain Courtois
vice-président au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Courtois (Alain, Bernard)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs de 1re classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Courtois (Alain, Raymond)
ingénieur en chef de 2e classe
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000264055(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000790034(source JORF)
nomination
18 Décembre 200418/12/2004
De: Courtois (Alain)
Objet:
conseillers honoraires du commerce extérieur de la France
1° En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Alain Courtois
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000000597711(source JORF)
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Courtois (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1. Au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
Centre technique des industries mécaniques
conseil_administration
JORFTEXT000000592051(source JORF)
nomination
01 Novembre 200101/11/2001
De: Courtois (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Courtois (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
date_debut="1999-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Courtois (Alain)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Courtois (Alain)
professeur des universités, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
Commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie mécanique et productique-organisation et génie de la production »
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000765718(source JORF)
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Courtois (Alain, Maurice)
président-directeur général de société, président d'une chambre de commerce et d'industrie ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Courtois (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France
pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1998-07-01"
JORFTEXT000000557461(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Courtois (Alain)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat de la marine du Cap-Vert
Remplace:Mme Goupil (Maryse)
Groupe:
Commissariat de la marine
date_debut="1998-06-22"
JORFTEXT000000389692(source JORF)
nomination
23 Juin 199823/06/1998
De: Courtois (Alain)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
aux élèves
par ordre alphabétique, qui ont satisfait aux conditions imposées
1. Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000374607(source JORF)
diplome
19 Janvier 199619/01/1996
De: Courtois (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1. En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Courtois (Alain)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Loir-et-Cher
Objet:
membres des comités d'orientation des délégations régionales de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (Anvar)
Comité d'orientation de l'Anvar
CENTRE
Membres de droit
M. le directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Mme le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000180080(source JORF)
nomination
28 Septembre 199328/09/1993
De: Courtois (Alain, Claude, Gilbert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
I. - SERVICES
COMMISSARIAT DE L'ARMEE DE TERRE
Les capitaines de réserve
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1991-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000345206(source JORF)
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Courtois (Alain, B.)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1991
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000709278(source JORF)
admission
09 Août 199109/08/1991
De: Alain Courtois
vice-président au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Conseiller
Remplace:
M. Seitz
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000344248(source JORF)
nomination
07 Novembre 199007/11/1990
De: Courtois (Alain)
président du conseil d'administration de la société Dubuis
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Centre
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

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